Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILES EN BEAUJOLAIS
GIE ETOILES EN BEAUJOLAIS, GIE

Numéro de dépôt :
3750199
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2020
ETOILES EN BEAUJOLAIS de ETOILES EN BEAUJOLAIS

Présentation de la marque ETOILES EN BEAUJOLAIS

Déposée le 30 juin 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ETOILES EN BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOILES EN BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ETOILES EN BEAUJOLAIS domicilié(e) LIEU DIT LES LABOURONS - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 704 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE ETOILES EN BEAUJOLAIS domicilié(e) LIEU DIT LES LABOURONS - 69820 - FLEURIE - France.

La marque ETOILES EN BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILES EN BEAUJOLAIS est expirée depuis le 30 juin 2020.

ETOILES EN BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : F. de V.


GIE ETOILES EN BEAUJOLAIS, GIE - LIEU DIT LES LABOURONS - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 433704665


GIE ETOILES EN BEAUJOLAIS - LIEU DIT LES LABOURONS - 69820 - FLEURIE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ BEAUJOLAIS ”.